Comment devenir indépendant en Belgique ?

Que ce soit à titre principal ou complémentaire, beaucoup de professionnels font le choix de se tourner vers le statut d’indépendant en Belgique. Il s’agit d’un choix potentiellement risqué, et jusqu’ici, tout le monde ne se lançait pas un tel défi. Pourquoi vouloir devenir indépendant ? Comment devient-on indépendant en Belgique ?

Pourquoi vouloir devenir indépendant ?

Par le passé, le monde entrepreneurial de Belgique a souvent rencontré des drames sociaux. Bon nombre d’indépendants ont eu à faire face à de grosses difficultés pour développer leur affaire. Certains ont travaillé toute leur vie pour ne gagner que de très bas revenus et ont fini par abandonner leur projet de devenir indépendant. Mais aujourd’hui, le vent semble bien avoir tourné. Il peut effectivement être très avantageux de se tourner vers le statut d’indépendant en Belgique, et les acteurs du monde du travail semblent bien l’avoir compris.

Comment devenir indépendant en Belgique en 2018

Comment devenir indépendant en Belgique en 2018 ?

 

Le statut d’indépendant gagne en popularité

En Belgique, le nombre d’indépendants ne cesse de s’accroître. Mais il semblerait également que les faillites soient de moins en moins nombreuses. En générale, ce sont les chômeurs qui décident de se lancer dans cette aventure professionnelle, à défaut de trouver un emploi qui leur corresponde. Les femmes indépendantes représentent aussi une grande part des travailleurs indépendants en Belgique.

La Belgique jouit aujourd’hui d’une grande diversité au niveau des entreprises qui se sont créées, et qui continuent de s’établir. Mais les personnes de diverses nationalités étrangères font aussi le choix de se tourner vers ce statut. En effet, elles ne peuvent percevoir le chômage, et décident donc de devenir indépendantes pour subvenir à leurs besoins et s’épanouir dans le monde du travail.

Télétravail et uberisation du travail

Aujourd’hui, de plus en plus de missions et de tâches variées peuvent être réalisées directement depuis un domicile. Pour les travailleurs, cela représente un gain de temps et d’argent (moins de coûts de transports) très important. Mais il est aussi possible d’offrir et de trouver du travail facilement par ce moyen. Néanmoins, dans une certaine mesure, devenir indépendant sous-entend ne bénéficier d’aucune garantie de revenus.

En clair, cela suppose qu’il est possible de trouver des missions à réaliser auprès de certains clients comme sur Internet par exemple, et être payé au contrat. Pour les entrepreneurs et les entreprises, il s’agit de petites (ou grosses) missions qui s’enchaînent et permettent de travailler jour après jour dans le but de développer leur(s) activité(s).

Tout le monde ou presque peut devenir indépendant dans certains domaines. Les indépendants se décrivent aussi comme des « freelances ».

Des avantages nombreux

Les droits sociaux octroyés aux jeunes indépendants sont bien plus élevés qu’auparavant. L’allocation chômage peut être également maintenue en fonction de l’activité et de son développement (et lors d’une faillite notamment). La pension versée peut également se rapprocher de celles d’un salarié. Tout dépend de la situation. Enfin, il est possible d’obtenir des aides grâce aux couveuses d’entreprises. Ces tremplins permettent de lancer une entreprise tout en se trouvant encore en situation de chômage.

Créer son propre emploi, travailler pour soi, adapter ses horaires, définir son lieu de travail… Les avantages sont nombreux et de plus en plus de travailleurs s’épanouissent en tant qu’indépendants en Belgique. C’est un pari certes risqué, mais aujourd’hui les conséquences d’un échec sont moins importantes qu’il y a encore quelques années. Et beaucoup parviennent très bien à en vivre.

Quelles sont les différences entre indépendant complémentaire et indépendant principal ?

Il existe plusieurs différences entre les indépendants à titre complémentaire et les indépendants à titre principal. Néanmoins, les obligations légales de ces deux types d’exercice demeurent relativement similaires.

Les indépendants à titre principal

Les travailleurs indépendants exercent leur activité professionnelle qui est lucrative, et non liée à un contrat de travail ou à un employeur. En clair, un travailleur indépendant est son « propre patron ». Il est aussi considéré comme un indépendant aux yeux de la sécurité sociale. Il lui incombe donc la charge de payer des cotisations sociales et de s’affilier à une caisse d’assurance maladie. Les salariés du secteur public ou privé n’ont pas à se charger de ces démarches.

Un travailleur indépendant bénéficie de certains droits en termes d’assurance maladie-invalidité, de prestations familiales, de pension, d’assurance maternité ou de droit de passerelle. Il ne dispose pas d’avantages sociaux en raison de son statut unique, contrairement aux travailleurs indépendants à titre complémentaire.

Les indépendants à titre complémentaires

Pour les travailleurs indépendants, une activité peut être exercée à titre complémentaire si elle est parallèle à une autre activité professionnelle exercée sous contrat et pour un employeur. L’activité peut aussi être complémentaire à une autre si le travail bénéficie de revenus de remplacement en raison d’un arrêt d’exercice lié à une autre activité en tant qu’agent de l’État ou de salarié. De ce fait, l’activité peut être exercée en parallèle d’une autre activité dans l’enseignement, en tant que fonctionnaire ou en tant que travailleur salarié.

Les indépendants à titre complémentaire ont les mêmes obligations légales que les indépendants qui exercent à titre principal. De ce fait, ils doivent s’affilier à une caisse d’assurance maladie spécifique et payer des cotisations sociales tous les trimestres. En revanche, les travailleurs indépendants à titre complémentaire continuent de bénéficier des avantages sociaux liés au régime auquel ils sont assujettis : fonctionnaires, salariés, pensionnés. Cela comprend notamment les vacances, les pensions légales, les indemnités maladie ainsi que les allocations familiales.

Les principales différences

Lorsque l’on exerce en tant qu’indépendant à titre principal ou indépendant à titre complémentaire, les cotisations sociales ne sont pas les mêmes. La fiscalité est aussi très variée, en raison de la différence de statut. Les avantages sociaux représentent également une différence très importante entre ces deux statuts.

Enfin, c’est le risque qui différencie le plus le statut d’indépendant à titre principal et celui d’indépendant à titre complémentaire. Ces deux types de travailleurs ne se lancent pas dans les mêmes projets, et les enjeux en termes de revenus et de délais ne sont pas les mêmes.

Bien sûr, il est moins risqué de se lancer aujourd’hui en tant qu’indépendant qu’il y a quelques années. Mais cela ne signifie pas pour autant que le risque de faillite est inexistant, bien au contraire. Avant de se lancer dans un tel projet, il faut en vérifier la fiabilité, étudier les possibilités et ne rien laisser au hasard, à commencer par le statut juridique que l’on choisit pour son entreprise.

Faut-il se lancer en entreprise individuelle ou en tant que société ?

Pour se lancer en tant qu’indépendant, il est important de définir la forme juridique qui sera choisie pour l’entreprise. Il s’agit d’un pari risqué, et ce choix peut être déterminant pour la suite. Les formes les plus basiques sont l’entreprise individuelle (personne physique) et la société (personne morale).

Les différences entre ces statuts

Entre une entreprise individuelle et une société, la principale différence reste la responsabilité conjointe et solidaire (à quelques exceptions près). Lorsqu’une société est créée, l’indépendant dispose d’un patrimoine séparé. Dans le cadre d’une entreprise individuelle, l’indépendant est solidairement et conjointement responsable du patrimoine de son entreprise : la loi ne fait donc pas de distinction entre patrimoine personnel et patrimoine professionnel.

Au niveau fiscal, ces deux solutions disposent donc d’avantages qui leur sont propres. Différentes manières de collaborer deviennent possibles. Lorsqu’une société subit des difficultés d’ordre financières, les créanciers puisent dans ses actifs, et non dans ceux de l’indépendant. Cependant, ce dernier doit toujours être en mesure d’assumer ses responsabilités en tant que fondateur et administrateur de l’entreprise.

Dans le cadre d’une entreprise individuelle, le patrimoine de l’indépendant est le même que celui de l’entreprise. Lorsqu’un problème financier survient, cela peut avoir des conséquences directes sur ses biens, sa famille, ses revenus et son patrimoine personnel. La création d’une entreprise individuelle est plus simple et rapide que celle d’une entreprise. En revanche, elle génère également plus de risques.

Quelle forme juridique faut-il choisir ?

L’indépendant doit choisir une forme juridique pour exercer son activité dans le respect des lois. C’est à lui de définir les risques et les avantages de chaque statut en fonction de son activité et de sa situation. En effet, les différents corps de métiers qu’il est possible d’exercer en indépendant ne présentent pas les mêmes spécificités : vente de biens, de services, chiffre d’affaires important, chiffre d’affaires moindre, complémentarité…

Entreprise individuelle

Même en cas de faillite, les indépendants peuvent ne créditer aucune dette. S’ils n’ont pas acheté de matériel ni réalisé d’investissement lors de la création de leur activité, ils ne doivent pas d’argent à de quelconques créanciers et peuvent donc fermer boutique sans que leur patrimoine soit concerné ou affecté. L’entreprise individuelle peut donc être adaptée à ces professions et métiers en particulier.

Société

En revanche, d’autres indépendants prennent de gros risques et empruntent de l’argent pour financer et créer leur société. Selon les investissements réalisés et les projets en cours, ils pourront préférer se tourner vers un statut qui protégera leurs intérêts en cas de coup dur et choisir le statut de société. Chaque entreprise est unique : le choix du statut doit donc toujours faire l’objet d’une étude personnalisée.

Il est toujours possible de passer d’une société individuelle à une entreprise, et inversement selon l’évolution de l’activité. Il est même possible de coexister en tant que société et entreprise individuelle selon les cas.

Par où commencer pour devenir indépendant en Belgique ?

En fonction du statut choisi pour l’entreprise, les formalités de création en Belgique sont généralement différentes. Néanmoins, certaines démarches demeurent assez similaires.

Les conditions d’accès à une profession en tant que travailleur indépendant sont diverses et propres à chaque corps de métier. Certaines conditions sont liées à la personne, tandis que d’autres le sont à la société. Il est indispensable de les remplir pour lancer sa propre activité en Belgique.

Les conditions liées à la personne

Pour s’installer en tant que travailleur indépendant sur le sol belge, il faut respecter certaines conditions légales :

  • Être majeur(e) et donc âgé(e) de plus de 18 ans ;
  • Être en possession de ses droits politiques et civils,
  • Ne pas être soumis(e) à un contrôle judiciaire ni être déclaré légalement incapable ;
  • Ne pas faire l’objet d’une interdiction d’exercer une activité liée au commerce.

Pour les personnes qui ne possèdent pas la nationalité belge, il faut posséder la nationalité suisse ou celle d’un État membre de l’Espace économique européen pour espérer obtenir ce statut. Les pays concernés sont tous les pays membres de l’Union européenne, la Norvège, l’Islande et le Liechtenstein. Dans ce cas, aucune reconnaissance des qualifications professionnelles n’est requise.

Pour les autres cas, il est aussi possible de posséder une carte professionnelle donnant l’autorisation d’exercer en tant qu’indépendant en Belgique. Dans ce cas, une reconnaissance des qualifications professionnelles doit être octroyée à la personne souhaitant s’établir en tant qu’indépendante en Belgique.

Les conditions liées à l’entreprise

Les conditions liées à la personne sont communes à tous les entrepreneurs. D’autre part, il faut remplir certaines exigences et formalités liées à diverses catégories de travailleurs indépendants. Les formalités spécifiques concernent ou exigent de :

Les professions artisanales et commerciales

En Belgique, ce sont les régions qui disposent des habilitations en matière d’accès aux professions artisanales et commerciales. Il faut s’adresser aux guichets d’entreprises pour obtenir les informations sur la législation en vigueur pour chaque secteur.

Les professions libérales et intellectuelles

Le port du titre et les conditions à remplir varient en fonction de la profession intellectuelle ou libérale envisagée par le travailleur indépendant. Le SPF Économie est l’organisme compétent en lien avec le cadre réglementaire de ces professions :

  • Experts en automobile ;
  • Architectes ;
  • Psychologues ;
  • Réviseurs d’entreprises ;
  • Comptables et fiscalistes ;
  • Géomètres-experts ;
  • Agents immobiliers.

D’autres professions de ce type existent, notamment de nature médicale, paramédicale et juridique. La réglementation relève alors des SPF Justice et Santé publique.

Le port du titre professionnel

En Belgique, le port du titre professionnel est protégé, et certaines professions sont très réglementées. Celles et ceux qui remplissent les conditions peuvent prétendre à utiliser ce titre. Il s’agit de certaines professions artisanales et d’autres professions intellectuelles prestataires de services.

Quelles sont les démarches à accomplir pour devenir indépendant en Belgique ?

Si ces conditions sont remplies, alors il est possible d’accéder au statut de travailleur indépendant en Belgique. Pour cela, il faut suivre quelques étapes administratives et formalités distinctes pour créer l’entreprise et pouvoir débuter une activité. Selon les régions et d’autres facteurs, le travailleur indépendant devra justifier de ses connaissances en gestion de base.

Les premières étapes de création d’entreprise

Il faut en premier lieu choisir un statut juridique, entre société et entreprise individuelle, pour son entreprise. Ensuite, la société devra être constituée par un acte constitutif enregistré et déposé. Sans ce document, la création de l’entreprise ne peut avoir lieu.

La société devra être inscrite auprès d’un guichet d’entreprises agréé en Belgique. Le travailleur indépendant doit créer un compte bancaire dédié à son entreprise avant de s’identifier à la TVA. Certaines spécificités et obligations sont à respecter en matière de TVA.

Les affiliations nécessaires

C’est à partir de cette étape que le travailleur indépendant à titre principal ou complémentaire doit s’affilier à une caisse d’assurance sociale spécifique à ce statut. De cette manière, il sera en mesure de payer ses cotisations sociales. En parallèle, il doit aussi s’affilier à la mutuelle de son choix afin de bénéficier de prestations spécifiques d’assurance maladie-invalidité.

Certaines assurances devront éventuellement être contractées en fonction de l’activité exercée. Et si le travailleur indépendant doit faire preuve d’un engagement personnel, il lui faudra s’affilier à un secrétariat social afin de mener certaines démarches à l’ONSS.

Comment obtenir son diplôme de chef d’entreprise ?

Le diplôme de chef d’entreprise est aussi appelé diplôme de « gestion de base » en Belgique. Il s’agit de l’un des meilleurs moyens de prouver que l’on dispose de certaines connaissances indispensables à la gestion d’une entreprise et d’une activité.

Le diplôme de gestion de base

Ce diplôme se destine à celles et ceux qui souhaitent démarrer une activité artisanale ou commerciale en Belgique. Pour ce faire, ces personnes doivent prouver qu’elles disposent de connaissance de base en gestion. Réussir l’examen prouvant ces compétences est l’un des moyens les plus courants pour y parvenir.

En Belgique, le diplôme de chef d’entreprise permet d’obtenir un certificat stipulant que l’on dispose des connaissances basiques en gestion. Elles sont nécessaires à la création d’une société ou d’une entreprise individuelle en tant que travailleur indépendant.

Dans certains cas précis, il n’est pas nécessaire d’obtenir ce document pour prouver ses compétences en gestion de base.

Qui doit prouver ses connaissances en gestion de base ?

Tous les travailleurs indépendants doivent prouver leurs connaissances en gestion de base. Certains devront passer l’examen pour obtenir cette habilitation et le certificat. D’autres n’auront pas à se donner cette peine.

En effet, les propriétaires de certains diplômes tels que les bacheliers et titulaires de master de l’enseignement supérieur (ou disposant d’un diplôme équivalent) n’ont pas à prouver leurs connaissances dans ce domaine. Il s’agit d’étudiants issus de hautes écoles, d’écoles de promotion sociale ou d’universités qui ont déjà reçu des cours spécifiques à des fins de gestions.

Les personnes qui peuvent justifier d’une expérience pratique contractée dans le cadre de l’exercice d’une fonction au sein d’une entreprise durant les quinze années passées n’ont pas non plus à passer l’examen de connaissances en gestion de base. Enfin, les personnes qui souhaitent devenir travailleur indépendant en Belgique et qui ne disposent ni d’un diplôme spécifique, ni d’une expérience en gestion d’entreprise, devront quant à elle passer l’examen pour obtenir la qualification.

Les démarches pour l’obtenir

Il existe en tout trois formations homologuées en Belgique permettant d’obtenir le diplôme de chef d’entreprise. Certaines formations peuvent être dispensées de manière accélérée.

L’enseignement de promotion sociale

De nombreuses écoles de promotion sociale dispensent la formation en connaissances de gestion de base. La durée de la formation, le nombre de cours par semaine et les horaires sont des éléments très variables en fonction des différents établissements. Il s’agit surtout de formations dites « à horaires réduits ». D’une manière générale, elles se destinent aux adultes et elles offrent un certificat reconnu utile à celles et ceux qui souhaitent devenir des travailleurs indépendants.

Les formations à l’IFAPME et l’EFP

L’EFP de Bruxelles et l’IFAPME de Wallonie sont des établissements qui dispensent des formations professionnelles en alternance. Ils proposent donc des formations (certaines sont disponibles en accéléré) liées aux connaissances de gestion de base et permettant d’obtenir le certificat. C’est un moyen rapide pour obtenir le certificat et pouvoir démarrer sa propre activité sur le territoire belge.

Le Jury central

Le programme des connaissances en gestion de base peut faire l’objet d’un questionnaire informatisé. Il comprend en tout une trentaine de questions et il est dispensé au Jury central. Ce dernier n’offre aucune formation pour se préparer à l’épreuve, mais uniquement un syllabus de support destiné à son étude. À la suite de cet examen, les candidats reçoivent une attestation de réussite leur permettant de s’inscrire à la Banque-Carrefour des entreprises. Nous vous proposons un cours à distance avec une simulation d’examen pour vous préparer au mieux à l’examen du Jury Central.

Pour conclure

S’établir en tant que travailleur indépendant en Belgique est un grand défi, que ce soit à titre principal ou complémentaire. Ceux qui font ce choix réalisent ainsi un véritable pari sur leurs propres capacités à gérer tous les aspects d’une entreprise, des tâches les plus simples aux plus complexes. Mais ils misent aussi sur l’avenir d’un projet et d’un secteur en particulier.

De plus, même si les enjeux financiers sont de taille, beaucoup de personnes font le choix de se lancer dans la singulière vie d’entrepreneur. Aujourd’hui, la Belgique met en avant ces profils. Celles et ceux qui souhaitent se lancer et qui répondent aux conditions requises à démarrer leur propre activité sont encouragés afin d’enrichir et diversifier l’économie du pays.

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