(Disclaimer)
Notice légale
En accédant et en parcourant le site Internet https://www.entreprenant.be/, le visiteur accepte, sans réserve, la présente notice légale. Cette notice peut être modifiée, à tout moment, par simple publication sur le site Internet précité d’une nouvelle notice, et ce, sans nécessité de faire parvenir une notification au visiteur du site Internet. Entreprenant vous invite donc à consulter ses mentions légales le plus souvent possible, de manière à en prendre connaissance fréquemment.
La modification entre en vigueur à la date de sa mise à disposition sur le site Internet.
En cas de litige, seul le droit français sera applicable. Entreprenant peut cependant décider de recourir à la médiation.
Identification du propriétaire
Le site entreprenant.be est édité par la société FELICITAS PROD, Société par Actions Simplifiée, au capital de 1,000 €, immatriculée au Registre des Sociétés sous le N° RCS Paris B 950 740 571 et dont le siège social est au 76 rue Montorgueil 75002 Paris (France). Le numéro d’identification à la TVA intracommunautaire est FR66950740571.
Hébergeur : Kinsta Inc.
8605 Santa Monica Blvd #92581
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United States
ID TVA EU: EU372009341
https://www.entreprenant.be/ est un site Internet présentant ses activités de formations et d’enseignement professionnels en ligne.
Entreprenant, dans le cadre du présent site, est joignable par e-mail à l’adresse suivante : contact@entreprenant.be.
Objet du site
Le site Internet https://www.entreprenant.be/ a pour objet de :
- de présenter son catalogue des enseignements et des formations professionnelles à distance ;
- de présenter sa plateforme d’enseignement interactive ;
- de commercialiser ses enseignements et ses formations professionnelles à distance ;
- permettre l’achat en ligne des enseignements et des formations professionnelles à distance. Ces achats sont soumis aux conditions générales de vente d’Entreprenant ;
- permettre de s’inscrire sur une liste d’attente d’un enseignement ou d’une formation professionnelle à distance ;
- permettre la demande d’information concernant les enseignements et les formations professionnelles à distance d’Entreprenant ;
- permettre aux élèves d’Entreprenant de se connecter à leur espace personnel sur la plateforme d’enseignement interactive ;
- permettre de postuler pour un emploi au sein d’Entreprenant ;
- permettre de consulter les articles rédigés par Entreprenant ;
- permettre de consulter le blog d’Entreprenant ;
- permettre l’information sur les activités d’Entreprenant via Facebook ;
- permettre de s’abonner à la newsletter d’Entreprenant.
Contact
Les coordonnées de contact sont les suivantes :
Email : contact@entreprenant.be (de préférence)
Tél : +33 4 51 22 01 45
Le visiteur est invité à faire usage de ces coordonnées pour toute information au sujet du contenu du site Internet.
Données à caractère personnel
Les données à caractère personnel suivantes sont, le cas échéant, conservées par Entreprenant :
- nom (et prénom) ;
- adresse ;
- Cookies ;
- numéro de téléphone si communiqué ;
- adresse e-mail ;
Ces données sont conservées par Entreprenant, dans le respect de la loi du 30 juillet 2018 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel ainsi que par le Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (« GDPR »). Le responsable de traitement est Felicitas Prod.
Le visiteur bénéficie du droit de demander l’accès à ses données personnelles, ainsi que de faire rectifier des données personnelles inexactes, de s’opposer le cas échéant et pour des motifs légitimes au traitement de ces données personnelles, de demander l’effacement, une limitation du traitement ou la portabilité de ses données personnelles, en envoyant un courrier électronique à l’adresse suivante : contact@entreprenant.be ou par courrier adressé à Felicitas Prod, responsable du traitement de Entreprenant.be, aux coordonnées reprises ci-avant.
Par la visite du site Internet, le visiteur accepte et comprend qu’Entreprenant est en droit de stocker et traiter les données personnelles pour les finalités suivantes :
– répondre à la demande d’information faite par le formulaire de contact ;
– informations ponctuelles quant aux prestations commercialisées par Entreprenant ;
– permettre aux élèves de se connecter à leur espace personnel ;
- newsletter concernant les nouveautés et ventes des produits du site Entreprenant ;
Pour le surplus, le visiteur est invité à consulter la politique de traitement des données personnelles disponibles via le lien suivant : https://www.entreprenant.be/vie-privee/
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Entreprenant peut divulguer à des tiers des informations personnelles sur requête de toute autorité légalement autorisée à en faire la demande. Il peut également les divulguer si cette transmission est requise, en toute bonne foi, pour se conformer aux lois et règlements, pour protéger ou défendre ses droits ou ses biens, ceux du site Internet https://www.entreprenant.be/ ou ses utilisateurs ainsi que, dans des cas extrêmes, la sécurité de Entreprenant, propriétaire du site Internet, de ses administrateurs, de ses représentants permanent de personnes morales, de ses clients ou de https://www.entreprenant.be/.
Droits intellectuels
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Celle-ci transmettra ensuite la demande au tiers concerné qui sera libre d’accepter ou de refuser l’utilisation ainsi que, le cas échéant, demander le paiement de droits d’auteur. Par ailleurs, en cas d’utilisation par le visiteur, d’éléments appartenant à des tiers, Entreprenant ne sera en aucun cas responsable de l’usage qui en est fait. Seul le visiteur sera, le cas échéant, redevable de droits d’auteur au profit du tiers demandeur.
Si le visiteur estime qu’un ou plusieurs élément(s) repris sur le site Internet https://www.entreprenant.be/ est (sont) en contradiction avec ses propres droits intellectuels, il est invité à prendre contact avec Entreprenant, propriétaire le site Internet, par e-mail à contact@entreprenant.be en expliquant de manière précise le litige.
Un contact sera pris avec le visiteur sans délai pour résoudre le litige.
Responsabilité
Le site Internet https://www.entreprenant.be/ a été réalisé de la manière la plus consciencieuse possible. Le site est destiné à présenter et commercialiser ses activités d’enseignements et de formations professionnelles à distance, à en donner une visibilité, à permettre au visiteur de contacter Entreprenant, ainsi que, le cas échéant, à procéder à des achats en ligne à titre non-contraignant.
Les informations reprises sont susceptibles d’évoluer. Le visiteur est, par conséquent, invité à vérifier les informations en sa possession préalablement au contact pris. En aucun cas, Entreprenant n’est liée contractuellement par une information mise à disposition sur le site Internet.
Entreprenant ne pourra, en aucun cas, être tenue responsable des dommages tant direct qu’indirect, de quelque nature que ce soit qui pourrait être causé par la consultation ou l’utilisation des données reprises sur le site Internet https://www.entreprenant.be/ ou par usage de la technologie JavaScript indispensable au fonctionnement du site internet. Par ailleurs, tout autre type de conséquence liée à l’exploitation du site https://www.entreprenant.be/, qu’elle soit directe ou indirecte (bug, incompatibilité, virus, perte de marché, etc.) ne peut, par défaut, être considérée comme de la responsabilité d’Entreprenant.
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Hyperliens
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Entreprenant met tout en œuvre pour garantir la sécurité du site Internet (notamment contre les virus ou autres délits informatiques). Des mesures régulières sont prises en vue d’y satisfaire. Le cas échéant, en cas de problème de sécurité lié à l’utilisation du site Internet, le visiteur est invité à informer Entreprenant du problème. Entreprenant mettra tout en œuvre pour résoudre le problème posé immédiatement ou à défaut d’être immédiatement possible, dans un délai raisonnable.
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De tels cookies étant émis par des tiers, leur utilisation et leur dépôt sont soumis à leurs propres politiques de confidentialité dont les liens sont repris ci-dessous. Cette famille de cookie regroupe les cookies de mesure d’audience, les cookies publicitaires (auxquels Entreprenant n’a pas recours) ainsi que les cookies de partage de réseaux sociaux (notamment de Facebook, Instagram, Pinterest).
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